L'organisation de la banque centrale européenne

• Accueil
• Historique
• Présentation
• Fonctionnement
• Questions ?

• Le directoire : Le Directoire de la BCE est l’organe de décision opérationnel de la BCE et de l’Eurosystème. Il est responsable de l’ensemble des décisions devant être prises quotidiennement.
  La BCE doit être capable de réagir et de s’adapter à des changements rapides des conditions sur les marchés monétaires et financiers, d’aborder des cas spécifiques et de traiter des questions d’urgence. Cette fonction ne peut être remplie que par un organe dont les membres participent de façon permanente et exclusive à la mise en œuvre des politiques de la BCE.
  Le Directoire se réunit habituellement une fois par semaine. Il est composé du président et du vice président de la BCE ainsi que de quatre autres membres nommés par accord entre Etats membres au niveau des chefs d'Etat ou de gouvernement.
  Sa mission est principalement de mettre en œuvre la politique monétaire conformément aux orientations et aux décisions arrêtées par le conseil des gouverneurs de la BCE. Dans ce cadre, il donne les instructions nécessaires aux banques centrales nationales. De plus, le directoire assure la gestion courante de la BCE.

• Le conseil des gouverneurs : Il se compose des membres du directoire et des gouverneurs des banques centrales nationales des Etats membres ayant adopté l'euro.
  Sa mission est essentiellement d'arrêter les orientations et de prendre les décisions nécessaires à l'accomplissement des missions confiées à l'Eurosysteme, de définir la politique monétaire de la zone euro, y compris le cas échéant les décisions concernant les objectifs monétaires intermédiaires, les taux directeurs et d'arrêter les orientations nécessaires à leur exécution. En outre, il autorise l'émission des billets de banque et le volume des pièces de monnaie dans la zone euro.
  Le Conseil des gouverneurs est l’organe de décision suprême pour la gestion et le fonctionnement de la BCE elle-même. Le Conseil des gouverneurs adopte notamment le Règlement intérieur de la BCE et est compétent dans les domaines des finances, du budget et de l’affectation des résultats financiers annuel de la BCE.

• Le conseil général : Il se compose du président et du vice-président de la BCE ainsi que des gouverneurs des banques centrales nationales faisant partie du système européen des banques centrales. Le Conseil général est chargé d'assurer, en particulier, le travail nécessaire à l'éventuelle accession de pays de l'Union européenne n'ayant pas adopté l'euro ainsi que les fonctions de l'Institut monétaire européen maintenues en phase III. Le Conseil général contribue notamment aux fonctions consultatives du SEBC, à établir les rapports annuels de la BCE, et à définir les conditions d'emploi du personnel de la BCE. Conformément aux statuts du SEBC, le Conseil général sera dissout lorsque tous les États membres de l'UE auront adopté la monnaie unique. Le Conseil général se réunit généralement tous les trois mois. Sauf dispositions contraires dans les statuts du Système européen de banques centrales (statuts du SEBC), les décisions sont prises à la majorité simple.
  Le président de la BCE est tenu d'informer le Conseil général des décisions prises par le Conseil des gouverneurs. Conformément aux statuts du SEBC, le Conseil général subsistera aussi longtemps que certains États membres de l’Union européenne n’auront pas adopté l’euro.